Présentation de la marque Savourez L'Alsace Produit du Terroir
Déposée le 8 juin 2015 par l'association étrangère ALSACE QUALITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Savourez L'Alsace Produit du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est l'association étrangère ALSACE QUALITE domicilié(e) 2 Rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mle FEHLMANN Laetitia domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTGHEIM - France.
La marque Savourez L'Alsace Produit du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186747.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSACE QUALITE, Association de droit local - 2 Rue de Rome - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
FIDAL, Société d'avocats, Mle FEHLMANN Laetitia - Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTGHEIM - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ”, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraîches) ; crèmes fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes alimentaires) ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pâtes d'Alsace ” ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Alsace ”, “ Alsace grand cru ” ou “ vin d'Alsace ” et/ou “ Crémant d'Alsace ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Marc d'Alsace Gewurztraminer ”, eaux de vie bénéficiant des indications géographiques “ quetsche d'Alsace ”, “ kirsch d'Alsace ”, “ mirabelle d'Alsace ”, “ framboise d'Alsace ”, “ whisky d'Alsace ” ou “ whisky alsacien ” ainsi que toutes les autres eaux de vie bénéficiant d'une indication géographique correspondant à l'Alsace.
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